Ordre du jour et compte rendu du 29 octobre 2020

31/10/2020

ORDRE DU JOUR
 
Compte-rendu des décisions prises par délégation  
 
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 août 2020.
 
Administration générale
1. Renouvellement des certificats administratifs pour la transmission des actes au contrôle de légalité.
2. Adhésion à l’Association départementale des Communes Forestières des Hautes-Pyrénées
3. Avis du conseil municipal pour accorder une dérogation de travail dominical
4. Rapport d’activité 2019 CA-TLP
 
Finances
5. Demande de subvention au titre des amendes de police
6. Demande de subvention au Fonds d’Aide aux Communes (CA-TLP)
7. Décision modificative n°1 au budget général
 
Personnel
8. Modification du RIFSEEP
9. Information : présentation du bilan social

Travaux
10. Etude de faisabilité d’un réseau de chaleur bois
 
QUESTIONS DIVERSES