Ordre du jour et compte rendu du 25 novembre 2021

25/11/2021

ORDRE DU JOUR

Projets :

Présentation du projet de Réseaux de Chaleur bois par le SDE-compte rendu de l' étude de faisabilité.
1-Transfert de la compétence Réseaux de Chaleur de la commune de ODOS vers le Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées et signature d' une convention-cadre.

Finances : 
2- Attribution de subventions complémentaires (reliquats)
3- Fonds de Solidarité Logement 2021
4- Signature d'un avenant  au Contrat Enfance Jeunesse

Ressources humaines :
5- Modifivation de l' indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes à l' intérieure de la résidence administrative
6- Approbation du règlement intérieur des services
7- Modificatiin du tableau des effectifs :
    - Création d' un emploi permanent d' adjoint administratif
    - Modification du tableau des effectifs suppression d' un emploi permanent de technicien.

Admnistration générale : 
8- Rapport d' activité CA-TLP
9- Rapport d' activité du SDE

Questions diverses