Commune d'Odos
Commune d'Odos
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Composition du Conseil Municipal Délibérations examinées Procès verbaux-Comptes rendus Informations budgétaires Les Commissions Municipales Services municipaux
  • ANNUAIRE
    Numéros utiles Les professionnels Les commerces ambulants Les associations Les artistes
  • PLAN D' ODOS
    Plan/Accès
  • L' HISTOIRE D'ODOS
    Les origines de la mairie L'église Le château Le moulin
  • CONTACTEZ-NOUS
    Contact

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Tourisme

Tourisme

Vérifié le 25 Jan 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le secteur du tourisme est particulièrement réglementé (autorisations et déclarations) pour des raisons de protection du consommateur.

  • Exploitation de chambre d'hôtes

Textes de référence

  • Décret n°2016-1412 du 21 octobre 2016 pour le convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude avec un service de restauration par des engins motorisés sur la neige

Services en ligne et formulaires

  • Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants - Informations générales

    Formulaire

  • Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourisme

    Téléservice

  • Demande d'attribution du label "Architecture Contemporaine Remarquable"

    Formulaire

Et aussi

  • Taxe de séjour sur les hébergements touristiques

    Fiscalité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contact

Commune d'Odos

Place Marguerite de Navarre

65310 Odos - FRANCE

+33 5 62 45 11 16

Contact par formulaire

mairie.odos@ville-odos.fr

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire

Ce formulaire de contact n'est destiné qu'aux questions générales concernant le site ou la commune.


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. 
Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.

Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@ville-odos.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :DPD, place Marguerite de Navarre 65310 Odos.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes